Art. Annexe II
6 / 8En vigueur depuis le 11 nov. 2004 jusqu'au 1 janv. 2999
SEUILS EN ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES ET EN SUBSTANCES ORGANIQUES Tableau 1 a Teneurs limites en éléments-traces métalliques dans les déchets ou effluents ÉLÉMENTS TRACES métalliques VALEUR LIMITE dans les déchets ou effluents (mg/kg MS) FLUX CUMULÉ maximum apporté par les déchets ou effluents en 10 ans (g/m 2 ) Cadmium 10 0,015 Chrome 1 000 1,5 Cuivre 1 000 1,5 Mercure 10 0,015 Nickel 200 0,3 Plomb 800 1,5 Zinc 3 000 4,5 Chrome + cuivre + nickel + zinc 4 000 6 * 10 mg/kg MS à compter du 1er janvier 2004. Tableau 1 b Teneurs limites en composés-traces organiques dans les déchets ou effluents COMPOSÉS-TRACES VALEUR LIMITE dans les déchets ou effluents (mg/kg MS) FLUX CUMULÉ maximum apporté par les déchets ou effluents en 10 ans (g/m 2 ) Cas général Epandage sur pâturages Cas général Epandage sur pâturages Total des 7 principaux PCB * 0,8 0,8 1,2 1,2 Fluoranthène 5 4 7,5 6 Benzo(b)fluoranthène 2,5 2,5 4 4 Benzo(a)pyrène 2 1,5 3 2 * PCB 28, 52, 101, 118, 138, 153, 180. Tableau 2 Valeurs limites de concentration en éléments-traces métalliques dans les sols ÉLÉMENTS-TRACES dans les sols VALEUR LIMITE EN MG/KG MS Cadmium 2 Chrome 150 Cuivre 100 Mercure 1 Nickel 50 Plomb 100 Zinc 300 Tableau 3 Flux cumulé maximal en éléments-traces métalliques apportés par les déchets ou effluents pour les pâturages ou les sols de pH inférieurs à 6 ÉLÉMENTS-TRACES métalliques FLUX CUMULÉ MAXIMUM APPORTÉ par les déchets ou effluentsen 10 ans (g/m2) Cadmium 0,015 Chrome 1,2 Cuivre 1,2 Mercure 0,012 Nickel 0,3 Plomb 0,9 Sélénium * 0,12 Zinc 3 Chrome + cuivre + nickel + zinc 4 * Pour le pâturage uniquement.
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