Sect. Annexes
Art. Annexe C
13 / 14En vigueur depuis le 26 nov. 2008 jusqu'au 1 janv. 2999
DURÉES MINIMALES DES AUDITS La présente annexe définit les durées minimales des audits initiaux, ainsi que celles des deux étapes constitutives de ces audits. NOMBRE D'ÉVALUATEURS dans l'organisme DURÉE DE L'AUDIT de fonctionnement au siège, par famille d'équipement (en jours/homme) DURÉE DE L'AUDIT de déroulement d'évaluation par famille d'équipement (en jours/homme) DURÉE TOTALE DES AUDITS par famille d'équipement (en jours/homme) De 1 à 3 0, 5 0, 5 (pour la famille n° 1) 0, 25 (pour la famille n° 2) 1 (pour la famille n° 1) 1 (pour la famille n° 2) De 4 à 6 0, 5 1 (pour la famille n° 1) 0, 5 (pour la famille n° 2) 1, 5 (pour la famille n° 1) 1 (pour la famille n° 2) De 7 à 9 0, 5 1, 5 (pour la famille n° 1) 0, 75 (pour la famille n° 2) 2 (pour la famille n° 1) 1, 5 (pour la famille n° 2) De 10 à 12 1 2 (pour la famille n° 1) 1 (pour la famille n° 2) 3 (pour la famille n° 1) 2 (pour la famille n° 2) De 13 à 15 1 2, 5 (pour la famille n° 1) 1, 25 (pour la famille n° 2) 3, 5 (pour la famille n° 1) 2, 5 (pour la famille n° 2) De 16 à 18 1 3 (pour la famille n° 1) 1, 5 (pour la famille n° 2) 4 (pour la famille n° 1) 2, 5 (pour la famille n° 2) De 19 à 49 1 3, 5 (pour la famille n° 1) 1, 75 (pour la famille n° 2) 4, 5 (pour la famille n° 1) 3 (pour la famille n° 2) 50 ou plus 1 4 (pour la famille n° 1) 2 (pour la famille n° 2) 5 (pour la famille n° 1) 3 (pour la famille n° 2) Ces durées s'appliquent également aux audits de suivi.
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