Art. 1
1 / 2En vigueur depuis le 23 janv. 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
Le règlement relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe et au registre du demi-sang anglo-arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe et au registre du demi-sang anglo-arabe figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).
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Prolegi/LEGITEXT000021722144#art-1