Arrêté du 14 novembre 2005 fixant les mesures de police sanitaire relatives à la brucellose des suidés en élevage
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Arrêté du 14 novembre 2005 fixant les mesures de police sanitaire relatives à la brucellose des suidés en élevage
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Chapitre Ier : Définitions.
Chapitre II : Dispositions générales.
Chapitre III : Suspicion
sezione Section 1 : Circonstances de suspicion d'infection d'un cheptel.Section 1 : Circonstances de suspicion d'infection d'un cheptel.
sezione Section 2 : Mesures dans l'exploitation suspecte.Section 2 : Mesures dans l'exploitation suspecte.
Chapitre IV : Mesures en cas de confirmation d'infection
sezione Section 1 : Dispositions générales.Section 1 : Dispositions générales.
sezione Section 2 : Assainissement des cheptels infectés.Section 2 : Assainissement des cheptels infectés.
sezione Section 3 : Mesures dans les exploitations reliées épidémiologiquement à l'exploitation infectée.Section 3 : Mesures dans les exploitations reliées épidémiologiquement à l'exploitation infectée.
sezione Section 4 : Levée de l'arrêté préfectoral d'infection.Section 4 : Levée de l'arrêté préfectoral d'infection.
Chapitre V : Dispositions finales.