Art. 1
1 / 15En vigueur depuis le 25 avr. 2004 jusqu'au 1 janv. 2999
Les élections des représentants des élèves au conseil d'administration et au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre sont organisées ainsi qu'il suit.
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Prolegi/LEGITEXT000020136130#art-1