Sect. Classe 2 - Comptes d'immobilisations
Art. Annexe
6 / 11En vigueur depuis le 15 déc. 1988 jusqu'au 1 janv. 2999
20. Immobilisations incorporelles. 201. Frais d'établissement. 206. Droit au bail. 208. Autres immobilisations incorporelles. 21. Immobilisations corporelles. 211. Terrains. 212. Agencements et aménagements de terrains. 213. Constructions. 214. Constructions sur sol d'autrui. 215. Installations techniques, matériels et outillage. 218. Autres immobilisations corporelles. 23. Immobilisations en cours. 231. Immobilisations corporelles en cours. 237. Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles. 238. Avances et acomptes versés sur immobilisations corporelles. 26. Participations et créances rattachées à des participations. 261. Titres de participation. 266. Autres formes de participation. 27. Autres immobilisations financières. 271. Titres immobilisés (droit de propriété). 272. Titres immobilisés (droit de créance). 274. Prêts. 275. Dépôts et cautionnements versés. 276. Autres créances immobilisées. 28. Amortissements des immobilisations. 280. Amortissements des immobilisations incorporelles. 281. Amortissements des immobilisations corporelles. 29. Provisions pour dépréciation des immobilisations. 290. Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles. 291. Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles. 296. Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations. 297. Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières.
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Prolegi/LEGITEXT000006072859#art-annexe-1