Art. 1
1 / 2En vigueur depuis le 14 nov. 1974 jusqu'au 1 janv. 2999
Dans les classes de seconde, première et les classes terminales conduisant au baccalauréat général, option internationale, l'enseignement de langue et littérature des sections espagnoles est dispensé conformément aux programmes annexés au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000024082018#art-1