Arrêté du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs
ARRETE
Arrêté du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs
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Titre Ier : HABILITATION DES ORGANISMES DE FORMATION
Titre II : OBJECTIFS, MODALITÉS D'ORGANISATION, D'ÉVALUATION ET DE VALIDATION DES SESSIONS DE FORMATION ET DES STAGES PRATIQUES
capo Chapitre Ier : Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateurChapitre Ier : Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur
capo Chapitre II : Brevet d'aptitude aux fonctions de directeurChapitre II : Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur
Titre III : CONTRÔLE DES ORGANISMES DE FORMATION HABILITÉS, DES SESSIONS ET DES STAGES PRATIQUES
capo Chapitre Ier : Contrôle des organismes de formation habilités et des sessionsChapitre Ier : Contrôle des organismes de formation habilités et des sessions
capo Chapitre II : Contrôle et évaluation des stages pratiquesChapitre II : Contrôle et évaluation des stages pratiques
Titre IV : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET TRANSITOIRES
sezione AnnexeAnnexe