Titre Titre IV : MESURES DIVERSES
Art. 38
5 / 39A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 juillet 2015
, Sct. Titre Ier : ADMISSION À l'ENSTA, Sct. Chapitre Ier : Admission en cycle ingénieur, , , , , , , , Sct. Chapitre II : Admission en formation de master, , , , , , Sct. Chapitre III : Admission en formation doctorale, , Sct. Chapitre IV : Admission en formations de spécialisation, , , , Sct. Chapitre V : Admission en qualité d'auditeur, , , , Sct. Titre II : ENSEIGNEMENTS, , Sct. Chapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieurs, , , , Sct. Chapitre II : Les formations de master, , Sct. Chapitre III : La formation doctorale, , Sct. Chapitre IV : Les formations de spécialisation, de perfectionnement et de mise à jour des connaissances, , , Sct. Titre III : SANCTION DES ÉTUDES, Sct. Chapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs, , , Sct. Chapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisation, , , , , , Sct. Chapitre III : Décision du jury, , , , , Art. 40, Art. 41, Sct. Chapitre IV : Diplômes, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 48, Sct. Titre IV : MESURES DIVERSES, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53
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