Arrêté du 15 mai 1986 relatif à la construction et au contrôle des instruments de mesure de pression acoustique (sonomètres)

ARRETE

Arrêté du 15 mai 1986 relatif à la construction et au contrôle des instruments de mesure de pression acoustique (sonomètres)

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TITRE Ier : CLASSIFICATION ET SPÉCIFICATIONS.

TITRE II : APPROBATION DE MODÈLE.

TITRE III : CONTRÔLE DE CONFORMITÉ VÉRIFICATION PRIMITIVE.

TITRE IV : VÉRIFICATION PÉRIODIQUE.

TITRE V : HABILITATION DES FABRICANTS OU DE LEUR REPRÉSENTANT POUR EFFECTUER LES ESSAIS DE LA VÉRIFICATION PRIMITIVE.

TITRE VI : AGRÉMENT DES LABORATOIRES POUR EFFECTUER LES ESSAIS D'APPROBATION DE MODÈLE, OU DE LA VÉRIFICATION PRIMITIVE, OU DE LA VÉRIFICATION PÉRIODIQUE.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES.

sezione AnnexesAnnexes

sezione SPÉCIFICATIONS HORS NORMES.SPÉCIFICATIONS HORS NORMES.

sezione LISTE DES ESSAIS EFFECTUÉS LORS DE LA VÉRIFICATION PRIMITIVE ET LORS DE LA VÉRIFICATION PÉRIODIQUE.LISTE DES ESSAIS EFFECTUÉS LORS DE LA VÉRIFICATION PRIMITIVE ET LORS DE LA VÉRIFICATION PÉRIODIQUE.