Arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites compte tenu de l'exposition aux rayonnements ionisants, ainsi qu'aux règles d'hygiène, de sécurité et d'entretien qui y sont imposées
ARRETE
Arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites compte tenu de l'exposition aux rayonnements ionisants, ainsi qu'aux règles d'hygiène, de sécurité et d'entretien qui y sont imposées
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TITRE Ier : DÉLIMITATION ET SIGNALISATION DES ZONES CONTRÔLÉES ET SURVEILLÉES ET DES ZONES SPÉCIALEMENT RÉGLEMENTÉES OU INTERDITES.
sezione Section I : Dispositions générales relatives aux installations.Section I : Dispositions générales relatives aux installations.
sezione Section II : Dispositions relatives aux appareils mobiles ou portables émetteurs de rayonnements ionisants.Section II : Dispositions relatives aux appareils mobiles ou portables émetteurs de rayonnements ionisants.
sezione Section I : Dispositions relatives aux appareils mobiles ou portables émetteurs de rayonnements ionisants, telles que définies à l'article R. 4451-27 du code du travail.Section I : Dispositions relatives aux appareils mobiles ou portables émetteurs de rayonnements ionisants, telles que définies à l'article R. 4451-27 du code du travail.
sezione Section III : Dispositions particulières relatives à l'acheminement de matières radioactives.Section III : Dispositions particulières relatives à l'acheminement de matières radioactives.
TITRE Ier : DÉLIMITATION ET SIGNALISATION DES ZONES CONTRÔLÉES ET SURVEILLÉES.
sezione Section I : Dispositions générales relatives aux installations.Section I : Dispositions générales relatives aux installations.
sezione Section II : Dispositions relatives aux appareils mobiles ou portables émetteurs de rayonnements ionisants.Section II : Dispositions relatives aux appareils mobiles ou portables émetteurs de rayonnements ionisants.
sezione Section I : Dispositions relatives aux appareils mobiles ou portables émetteurs de rayonnements ionisants, telles que définies à l'article R. 4451-27 du code du travail.Section I : Dispositions relatives aux appareils mobiles ou portables émetteurs de rayonnements ionisants, telles que définies à l'article R. 4451-27 du code du travail.
sezione Section III : Dispositions particulières relatives à l'acheminement de matières radioactives.Section III : Dispositions particulières relatives à l'acheminement de matières radioactives.
TITRE II : CONDITIONS D'ACCÈS EN ZONES.
TITRE III : RÈGLES D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ DANS LES ZONES
sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.
sezione Section II : Dispositions particulières relatives aux risques de contamination radioactive.Section II : Dispositions particulières relatives aux risques de contamination radioactive.
TITRE II : AMÉNAGEMENT DES LOCAUX DE TRAVAIL
sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.
sezione Section II : Dispositions particulières relatives aux risques de contamination radioactive.Section II : Dispositions particulières relatives aux risques de contamination radioactive.
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.
TITRE III : DISPOSITIONS FINALES.
sezione AnnexesAnnexes