Arrêté du 15 mai 2023 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes
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Arrêté du 15 mai 2023 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes
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Annexe
Annexe
Annexe
Chapitre Ier : Généralités SAP.GEN.100 - Autorité préfectorale compétente
Chapitre II : Exigences applicables aux autorités
sezione Section 1 : Autorisation d'un spectacle aérien public SAP.AUT.100 - Réception de la lettre d'intentionSection 1 : Autorisation d'un spectacle aérien public SAP.AUT.100 - Réception de la lettre d'intention
sezione Section 2 : Contrôle des spectacles aériens publics SAP.AUT.200 - ContrôleSection 2 : Contrôle des spectacles aériens publics SAP.AUT.200 - Contrôle
Chapitre III : Organisation des spectacles aériens publics SAP.ORG.100 - Généralités
Chapitre IV : Déroulement des spectacles aériens publics
sezione Section 1 : Direction des vols SAP.OPS.100 - GénéralitésSection 1 : Direction des vols SAP.OPS.100 - Généralités
sezione Section 2 : Participation SAP.OPS.200 - Formation théoriqueSection 2 : Participation SAP.OPS.200 - Formation théorique
sezione Section 3 : Evolutions SAP.OPS.300 - Restrictions de survolSection 3 : Evolutions SAP.OPS.300 - Restrictions de survol
Chapitre V : Démonstration de missions d'Etat SAP.DME.005 - Champ d'application
Chapitre 1er : Formation initiale
Chapitre 2 : Formation de maintien de compétences
Chapitre 1er : Formation initiale
Chapitre 2 : Formation de maintien de compétences
sezione AnnexeAnnexe
Chapitre Ier : Généralités SAPA.GEN.100 - Autorité préfectorale compétente
Chapitre II : Exigences applicables aux autorités
sezione Section 1 : Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.AUT.100 - Réception de la demande d'autorisationSection 1 : Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.AUT.100 - Réception de la demande d'autorisation
sezione Section 2 : Contrôle des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.AUT.200 - ContrôleSection 2 : Contrôle des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.AUT.200 - Contrôle
Chapitre III : Organisation des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.ORG.100 - Généralités
Chapitre IV : Déroulement des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord
sezione Section 1 : Direction des vols SAPA.OPS.100 - Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléantSection 1 : Direction des vols SAPA.OPS.100 - Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant
sezione Section 2 : Participation SAPA.OPS.200 - Formation théorique et expérienceSection 2 : Participation SAPA.OPS.200 - Formation théorique et expérience
sezione Section 3 : Evolutions SAPA.OPS.300 - Restrictions de survolSection 3 : Evolutions SAPA.OPS.300 - Restrictions de survol
Chapitre V : Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur SAPA.INT.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur
Chapitre VI : Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation SAPA.AE.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation
Chapitre 1er : Formation théorique
Chapitre 2 : Formation pratique Module unique - Observation d'un spectacle public
sezione AnnexeAnnexe