Art. 9
9 / 9En vigueur depuis le 12 mai 2007 jusqu'au 1 janv. 2999
Annexe n° I (tableau non reproduit - consulter le fac-similé) Analyses physico-chimiques sur l'eau Inventaire P.C.-A. Inventaire P.C.-A1 Analyse des éléments toxiques ou indésirables Inventaire P.C.-B. Annexe n° II (tableau non reproduit - consulter le fac-similé) Analyse des métaux sur les sédiments Inventaire Annexe n° III Recherche des biocides sur les poissons (tableau non reproduit - consulter le fac-similé) Inventaire Annexe n° IV Analyse bactériologique (tableau non reproduit - consulter le fac-similé) Annexe n° V. Analyses hydrobiologies Inventaire Les critères hydrobiologiques des eaux sont appréciés par un échantillonnage de macrofaune de fond. Il est déterminé, en chaque point retenu à cet effet, deux indices biotiques correspondant aux eaux calmes et courantes, suivant la méthode de la T.R.A., modifiée par Tuffery, Verneaux et Leynaud et décrite dans le document intitulé Méthode de détermination de la qualité biotique des eaux courantes, Cerafer (section pêche et pisciculture), avril 1968. Annexe VI Liste des laboratoires agréés pour procéder aux analyses 1° De métaux dans les sédiments. a) Institut Pasteur de Lille ; b) Laboratoire d'hygiène de la ville de Paris ; c) Laboratoire de contrôle des eaux de la ville de Paris ; d) Laboratoire municipal de la ville de Rouen ; e) Laboratoire départemental et régional de biologie et d'hygiène à Caen ; f) Institut de recherches hydrologiques à Nancy ; g) Laboratoire régional de l'équipement à Nancy ; h) Laboratoire de la faculté de Strasbourg ; i) laboratoire de l'Ecole nationale de santé publique à Rennes ; j) Laboratoire départemental d'hygiène de Loire-Atlantique à Nantes ; k) Laboratoire départemental d'hygiène et régional d'hydrologie à La Rochelle. l) Laboratoire régional de contrôle des eaux de la ville de Limoges ; m) C.E.A., centre de Cadarache ; n) Institut Pasteur de Lyon ; o) Institut de chimie de la faculté des sciences de Besançon ; p) Institut Bouisson-Bertrand à Montpellier ; q) Laboratoire municipal de Bordeaux ; r) Laboratoire de l'agence de l'eau Adour-Garonne. 2° De biocides dans les poissons. a) Laboratoire central d'hygiène alimentaire à Paris ; b) Laboratoire I.S.T.P.M. de Nantes ; c) Laboratoire de la faculté de pharmacie de Montpellier ; d) Laboratoire de l'école vétérinaire de Lyon. 3° De radioactivité. S.C.P.R.I. au Vésinet.
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