Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 27 avr. 2018 jusqu'au 1 janv. 2999
Les arrêtés suivants sont abrogés au 31 décembre 2018 : 1° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire " gymnastique acrobatique " au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ; 2° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire " gymnastique rythmique " au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ; 3° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire " gymnastique artistique masculine " au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ; 4° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire " gymnastique artistique féminine " au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ; 5° A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 19 août 2005 , , , Art. 4, Art. 4-1, Art. 5, Art. Annexes (I à IV), Art. Annexe V 6° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire " trampoline " au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
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Prolegi/LEGITEXT000047498673#art-1