Art. 3
3 / 5En vigueur depuis le 26 janv. 2008 jusqu'au 1 janv. 2999
Les insignes de grades, pour le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement affectés à l'Office national des forêts, sont des galons, tissés trait côtelé « argent » ou « or », portés sur des épaulettes rigides de teinte « gris bleuté » (tenue numéro un), ou sur des fourreaux souples, de teinte « gris bleuté », à cor de chasse brodé « argent » (tenues numéros deux et trois), selon les définitions suivantes : 1° Corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement : ― ingénieur (1er échelon) : un galon ; ― ingénieur (2e et 3e échelon) : deux galons ; ― ingénieur (4e, 5e et 6e échelon) : trois galons ; ― ingénieur (7e, 8e, 9e, 10e et 11e échelon) : quatre galons, avec un espace entre les troisième et quatrième. Les galons d'ingénieur divisionnaire sont montés sur parement de teinte « vert forestier » : ― ingénieur divisionnaire (1er, 2e et 3e échelon) : quatre galons, avec un espace entre les troisième et quatrième ; ― ingénieur divisionnaire (du 4e au 8e échelon), cinq galons : les premier, troisième et cinquième « argent », les deuxième et quatrième « or », avec un espace entre les troisième et quatrième. Le képi porte un nombre de soutaches « argent » ou « or » égal au nombre de galons et un nœud hongrois, simple ou triple, à l'identique. 2° Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement nommés dans un emploi de chef de mission de l'Office national des forêts : Les galons sont montés sur parement de teinte « vert forestier ». Emploi de chef de mission : cinq galons tissés en trait côtelé « argent », avec un espace entre les troisième et quatrième. Le képi porte un nombre de soutaches « argent », égal au nombre de galons et un nœud hongrois, triple, à l'identique.
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Prolegi/LEGITEXT000017987032#art-3