Arrêté du 16 janvier 2015 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0463 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 relative aux règles techniques minimales de conception, d'exploitation et de maintenance auxquelles doivent répondre les installations de médecine nucléaire in vivo
ARRETE
Arrêté du 16 janvier 2015 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0463 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 relative aux règles techniques minimales de conception, d'exploitation et de maintenance auxquelles doivent répondre les installations de médecine nucléaire in vivo
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Annexe
Titre Ier : PRINCIPES GÉNÉRAUX
Titre II : RÈGLES DE CONCEPTION
capo Chapitre Ier : Règles générales de conception des locaux et des équipementsChapitre Ier : Règles générales de conception des locaux et des équipements
sezione Section 1 : Principes générauxSection 1 : Principes généraux
sezione Section 2 : LocauxSection 2 : Locaux
sezione Section 3 : EquipementsSection 3 : Equipements
capo Chapitre II : Règles relatives à la ventilation des locauxChapitre II : Règles relatives à la ventilation des locaux
Titre III : RÈGLES D'EXPLOITATION
capo Chapitre Ier : Règles générales d'exploitationChapitre Ier : Règles générales d'exploitation
capo Chapitre II : Règles particulières d'exploitationChapitre II : Règles particulières d'exploitation
sezione Section 1 : Locaux spécifiquesSection 1 : Locaux spécifiques
sezione Section 2 : MatérielsSection 2 : Matériels
Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
sezione AnnexeAnnexe