Arrêté du 16 janvier 2019 relatif aux systèmes nationaux d'information génétique des espèces bovine, ovine, caprine et porcine
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Arrêté du 16 janvier 2019 relatif aux systèmes nationaux d'information génétique des espèces bovine, ovine, caprine et porcine
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Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES RELATIVES AUX BOVINS, CAPRINS ET OVINS
sezione Section 1 : Données devant être transmises et stockées par le système national d'information génétique des bovins, caprins et ovinsSection 1 : Données devant être transmises et stockées par le système national d'information génétique des bovins, caprins et ovins
sezione Section 2 : Accès aux données contenues dans les systèmes nationaux d'information génétique des bovins, caprins et ovinsSection 2 : Accès aux données contenues dans les systèmes nationaux d'information génétique des bovins, caprins et ovins
Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES RELATIVES AUX PORCINS
sezione Section 1 : Données devant être transmises et stockées par le système national d'information génétique des porcinsSection 1 : Données devant être transmises et stockées par le système national d'information génétique des porcins
sezione Section 2 : Accès aux données contenues dans les systèmes nationaux d'information génétique des porcinsSection 2 : Accès aux données contenues dans les systèmes nationaux d'information génétique des porcins
Titre IV : CONTRÔLES