Arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules
ARRETE
Arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules
158 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.
Filtres
Sommaire du texte
158 articles
Titre Ier : Dispositions applicables aux véhicules automobiles
paragrafo Paragraphe 1er : Projecteurs de route ou de croisementParagraphe 1er : Projecteurs de route ou de croisement
paragrafo Paragraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux de gabaritParagraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux de gabarit
paragrafo Paragraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux d'encombrement (feux de gabarit).Paragraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux d'encombrement (feux de gabarit).
paragrafo Paragraphe 3 : Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrièreParagraphe 3 : Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière
paragrafo Paragraphe 4 : Signal de freinage (feu stop)Paragraphe 4 : Signal de freinage (feu stop)
paragrafo Paragraphe 4 : Signaux de freinage (feux stop)Paragraphe 4 : Signaux de freinage (feux stop)
paragrafo Paragraphe 5 : Indicateurs de changement de directionParagraphe 5 : Indicateurs de changement de direction
paragrafo Paragraphe 5 a : Signal de détresse.Paragraphe 5 a : Signal de détresse.
paragrafo Paragraphe 6 : Dispositifs réfléchissantsParagraphe 6 : Dispositifs réfléchissants
paragrafo Paragraphe 7 : Signal vertParagraphe 7 : Signal vert
paragrafo Paragraphe 8 : Feux antibrouillardParagraphe 8 : Feux antibrouillard
paragrafo Paragraphe 9 : Feux de marche arrière et projecteurs orientablesParagraphe 9 : Feux de marche arrière et projecteurs orientables
paragrafo Paragraphe 9 : Feux de marche arrièreParagraphe 9 : Feux de marche arrière
paragrafo Paragraphe 9 a : Projecteurs orientables et feux de manoeuvreParagraphe 9 a : Projecteurs orientables et feux de manoeuvre
paragrafo Paragraphe 10 : Transports de bois en grumes ou de pièces dépassant en longueur le gabarit du véhiculeParagraphe 10 : Transports de bois en grumes ou de pièces dépassant en longueur le gabarit du véhicule
paragrafo Paragraphe 11 : Matériel de lutte contre l'incendie et véhicules tous terrainsParagraphe 11 : Matériel de lutte contre l'incendie et véhicules tous terrains
paragrafo Paragraphe 12 : Dispositif complémentaire de signalisation arrière.Paragraphe 12 : Dispositif complémentaire de signalisation arrière.
Titre II : Dispositions spéciales aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics
paragrafo Paragraphe 1 : Tracteurs agricoles. Machines agricoles automotrices. Matériels de travaux publics automoteursParagraphe 1 : Tracteurs agricoles. Machines agricoles automotrices. Matériels de travaux publics automoteurs
paragrafo Paragraphe 2 : Véhicules et appareils agricoles remorqués. Matériels de travaux publics remorquésParagraphe 2 : Véhicules et appareils agricoles remorqués. Matériels de travaux publics remorqués
paragrafo Paragraphe 3 : Véhicules agricoles de grande largeurParagraphe 3 : Véhicules agricoles de grande largeur
paragrafo Paragraphe 3 bis : Véhicules agricoles de largeur inférieure à 1,30 mètreParagraphe 3 bis : Véhicules agricoles de largeur inférieure à 1,30 mètre
paragrafo Paragraphe 4 : Signal de détresseParagraphe 4 : Signal de détresse
paragrafo Paragraphe 5 : Feux facultatifsParagraphe 5 : Feux facultatifs
Titre II : Dispositions spéciales aux véhicules agricoles et aux matériels de travaux publics
paragrafo Paragraphe 1 : Tracteurs agricoles. Machines agricoles automotrices. Matériels de travaux publics automoteursParagraphe 1 : Tracteurs agricoles. Machines agricoles automotrices. Matériels de travaux publics automoteurs
paragrafo Paragraphe 2 : Véhicules et appareils agricoles remorqués. Matériels de travaux publics remorquésParagraphe 2 : Véhicules et appareils agricoles remorqués. Matériels de travaux publics remorqués
paragrafo Paragraphe 3 : Véhicules agricoles de grande largeurParagraphe 3 : Véhicules agricoles de grande largeur
paragrafo Paragraphe 3 bis : Véhicules agricoles de largeur inférieure à 1,30 mètreParagraphe 3 bis : Véhicules agricoles de largeur inférieure à 1,30 mètre
paragrafo Paragraphe 4 : Signal de détresseParagraphe 4 : Signal de détresse
paragrafo Paragraphe 5 : Feux facultatifsParagraphe 5 : Feux facultatifs
Titre III : Dispositions spéciales aux motocyclettes, vélomoteurs, tricycles et quadricycles à moteur et à leurs remorques
Titre IV : Dispositions spéciales aux cycles et cyclomoteurs
Titre IV : Dispositions spéciales aux cycles, engins de déplacement personnel motorisés et cyclomoteurs
Titre V : Dispositions spéciales aux véhicules à traction animale et aux voitures à bras
Titre VI : Dispositions spécifiques pour certains véhicules d'intervention
Titre VI : Dispositions transitoires et diverses. – Délais d’application
Titre VII : Dispositions transitoires et diverses. – Délais d’application