Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes
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Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes

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TITRE Ier : L'ADMISSION
capo Chapitre Ier : Les conditions d'admission en début de cycleChapitre Ier : Les conditions d'admission en début de cycle
sezione Section 1 : L'admission en premier cycleSection 1 : L'admission en premier cycle
sezione Section 2 : L'admission en deuxième cycleSection 2 : L'admission en deuxième cycle
capo Chapitre II : Les conditions d'admission en cours de cursus des premier et deuxième cyclesChapitre II : Les conditions d'admission en cours de cursus des premier et deuxième cycles
TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET ATTRIBUTION DE CRÉDITS
capo Chapitre Ier : Organisation des enseignementsChapitre Ier : Organisation des enseignements
capo Chapitre II : Attribution des créditsChapitre II : Attribution des crédits
TITRE III : LES DIPLÔMES
capo Chapitre Ier : L'obtention des diplômes dans le cadre de la formation initialeChapitre Ier : L'obtention des diplômes dans le cadre de la formation initiale
sezione Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'arts et techniques, au diplôme national d'arts plastiques et au diplôme national supérieur d'expression plastiqueSection 1 : Dispositions communes au diplôme national d'arts et techniques, au diplôme national d'arts plastiques et au diplôme national supérieur d'expression plastique
sezione Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastiqueSection 1 : Dispositions communes au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastique
sezione Section 2 : Le diplôme national d'arts et techniquesSection 2 : Le diplôme national d'arts et techniques
sezione Section 2 : Le diplôme national d'artSection 2 : Le diplôme national d'art
sezione Section 3 : Le diplôme national d'arts plastiquesSection 3 : Le diplôme national d'arts plastiques
sezione Section 4 : Le diplôme national supérieur d'expression plastiqueSection 4 : Le diplôme national supérieur d'expression plastique
capo Chapitre II : L'obtention des diplômes par la validation des acquis de l'expérienceChapitre II : L'obtention des diplômes par la validation des acquis de l'expérience
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES
sezione AnnexeAnnexe