Art. 1
1 / 6En vigueur depuis le 21 juin 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
Le circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules.
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Prolegi/LEGITEXT000022372901#art-1