Arrêté du 16 mars 1989 portant application du décret n° 86-1037 du 15 septembre 1986 relatif aux produits et substances destinés à l'alimentation animale
ARRETE
Arrêté du 16 mars 1989 portant application du décret n° 86-1037 du 15 septembre 1986 relatif aux produits et substances destinés à l'alimentation animale
6 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.
Filtres
Sommaire du texte
6 articles
Titre I : Tolérances admissibles pour les aliments simples.
Titre II : Tolérances admissibles pour les aliments composés.
Titre III : Dispositions particulières relatives à la commercialisation des aliments simples.
Titre IV : Dispositions particulières concernant la commercialisation des aliments composés en préemballages ou récipients non fermés.
Titre V : Liste des catégories d'ingrédients.
Titre VI : Méthode de calcul de la valeur énergétique des aliments composés destinés à la volaille.
Titre VI : Méthode de calcul de la valeur énergétique de certains aliments composés.
Titre VII : Liste des ingrédients dont l'utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux.