Chapitre Chapitre III : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi
Art. 15
15 / 17En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 août 2016 , , , , , , , , , , , A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 août 2016 Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation des inspecteurs de la jeunesse et des sports stagiaires, , , , , , , , , , , Sct. Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des inspecteurs de la jeunesse et des sports recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps, , , A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 août 2016 , , , , , , , , , , , A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 août 2016 Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires, , , , , , , , , , , Sct. Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps, , ,
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Prolegi/LEGITEXT000044266741#art-15