Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 2 sept. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme d'enseignement commun et d'enseignement optionnel d'éducation physique et sportive des classes de seconde, de première et terminale des lycées d'enseignement général et technologique est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000038050022#art-1