Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 2 sept. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme d'enseignement de spécialité de sciences de l'ingénieur des classes de première et terminale de la voie générale est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000038049972#art-1