Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 2 sept. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie de la classe de seconde générale et technologique, de la classe de première de la voie générale et de la classe de première de la voie technologique est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000038049982#art-1