Art. 1
1 / 5En vigueur depuis le 2 sept. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme de l'enseignement de français de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000038050017#art-1