Art. 3
3 / 5En vigueur depuis le 1 janv. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Les dispositions de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé sont abrogées pour la classe de première de la série « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration ».
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Prolegi/LEGITEXT000038043433#art-3