Art. 2
2 / 3En vigueur depuis le 21 janv. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées à la date de la rentrée 2019 en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique et de première des voies générales et technologiques et à la date de la rentrée scolaire 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale des voies générales et technologiques. A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 21 juillet 2010 , , , Art. 4, Sct. Annexe, Art. null A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 1 septembre 2006 , , , Art. Annexe, Art. Annexe (suite) A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 avril 2010 , , , Art. 4, Art. 5, Art. Annexe A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 21 juillet 2010 , , , Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 21 juillet 2010 , , , Art. 4, Art. Annexe A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 février 2011 , , , Sct. Annexe, Art. null A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 février 2011 , , , Sct. Annexe, Art. null A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 16 juin 2016 , , A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 février 2011 , , , Sct. Annexe, Art. null A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 février 2011 , , , Sct. Annexe, Art. null A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2011 , , , Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2 A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2011 , , , Art. Annexe A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2011 , , A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 7 janvier 2013 , , A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 12 juin 2015 , , Art. 4 A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 24 juillet 2007 , , , Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 21 juillet 2010 , , , Sct. Annexe, Art. Annexe A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2011 , , A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 12 juin 2015 , Art. 6, Art. 7 A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 12 juin 2015 , , Art. 4 A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 12 juin 2015 , ,
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Prolegi/LEGITEXT000038043597#art-2