Arrêté du 17 juillet 1992 relatif à l'organisation des centres d'initiation à l'enseignement supérieur

ARRETE

Arrêté du 17 juillet 1992 relatif à l'organisation des centres d'initiation à l'enseignement supérieur

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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

TITRE II : ORGANISATION.

TITRE III : FONCTIONNEMENT.