Art. 10
9 / 12A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2011
Sct. TITRE IER : L'ADMISSION A LA MONTE PUBLIQUE ARTIFICIELLE D'UN REPRODUCTEUR MALE RUMINANT, , , , , , , Sct. TITRE II : LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DES INFORMATIONS CARACTERISANT LA VALEUR GENETIQUE D'UN REPRODUCTEUR MALE RUMINANT DESTINE A LA MONTE PUBLIQUE ARTIFICIELLE, , , , , , , Art. 13, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS FINALES, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 juin 2013
Sct. TITRE Ier : CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES, , , , Sct. TITRE II : RÉFÉRENCES D'ÉTAT CIVIL ET RÉFÉRENCES ZOOTECHNIQUES ET GÉNÉTIQUES EXIGÉES POUR L'ADMISSION DES VERRATS À LA MONTE PUBLIQUE ARTIFICIELLE, , , , Sct. TITRE III : RÉFÉRENCES ACCOMPAGNANT LA LISTE DES VERRATS ADMIS DANS LES CENTRES DE COLLECTE DE SPERME, , , , Sct. TITRE IV : MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DES INFORMATIONS ZOOTECHNIQUES ET GÉNÉTIQUES DES VERRATS DES CENTRES DE COLLECTE DE SPERME, , , Sct. TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES, , Art. 13, Art. 15
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 28 janvier 2015
Sct. Titre Ier : MODALITÉS D'AGRÉMENT DES ORGANISMES DE SÉLECTION, , , , , Sct. Titre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA MISE EN ŒUVRE DES MISSIONS DES ORGANISMES DE SÉLECTION DES RUMINANTS, , , Sct. Titre III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA MISE EN ŒUVRE DES MISSION DES ORGANISMES DE SÉLECTION DES PORCINS, , Sct. Titre IV : ÉVALUATION DE L'ACTIVITÉ DES ORGANISMES DE SÉLECTION, , ,
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Prolegi/JORFTEXT000054280580#art-10