Arrêté du 17 mai 2001 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique.
ARRETE
Arrêté du 17 mai 2001 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique.
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TITRE Ier : dispositions générales
capo Chapitre Ier : Généralités.Chapitre Ier : Généralités.
capo Chapitre II : Conditions générales.Chapitre II : Conditions générales.
capo Chapitre III : Protection contre les risques de contact avec les conducteurs actifs ou des pièces conductrices habituellement sous tension (contact direct).Chapitre III : Protection contre les risques de contact avec les conducteurs actifs ou des pièces conductrices habituellement sous tension (contact direct).
capo Chapitre IV : Protection contre les risques de contact avec les masses mises accidentellement sous tension (contact indirect).Chapitre IV : Protection contre les risques de contact avec les masses mises accidentellement sous tension (contact indirect).
capo Chapitre V : Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électrique.Chapitre V : Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électrique.
TITRE II : OUVRAGES DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES ET OUVRAGES D'ALIMENTATION DE LA TRACTION
capo Chapitre Ier : Généralités.Chapitre Ier : Généralités.
capo Chapitre II : Dispositions applicables aux ouvrages de toutes tensionsChapitre II : Dispositions applicables aux ouvrages de toutes tensions
sezione Section I : Lignes électriques aériennes.Section I : Lignes électriques aériennes.
sezione Section II : Canalisations électriques souterraines.Section II : Canalisations électriques souterraines.
sezione Section III : Canalisations électriques dans les bâtiments.Section III : Canalisations électriques dans les bâtiments.
sezione Section IV : Postes.Section IV : Postes.
capo Chapitre III : Dispositions particulières aux ouvrages basse tensionChapitre III : Dispositions particulières aux ouvrages basse tension
sezione Section I : Dispositions générales (basse tension).Section I : Dispositions générales (basse tension).
sezione Section II : Lignes électriques aériennes basse tension.Section II : Lignes électriques aériennes basse tension.
sezione Section III : Canalisations électriques souterraines basse tension.Section III : Canalisations électriques souterraines basse tension.
capo Chapitre IV : Dispositions particulières aux ouvrages HTAChapitre IV : Dispositions particulières aux ouvrages HTA
sezione Section I : Dispositions générales (HTA).Section I : Dispositions générales (HTA).
sezione Section II : Lignes électriques aériennes HTA.Section II : Lignes électriques aériennes HTA.
sezione Section III : Postes HTA-BT.Section III : Postes HTA-BT.
capo Chapitre V : Dispositions particulières aux ouvrages HTBChapitre V : Dispositions particulières aux ouvrages HTB
sezione Section I : Dispositions générales HTB.Section I : Dispositions générales HTB.
sezione Section II : Lignes électriques aériennes HTB.Section II : Lignes électriques aériennes HTB.
sezione Section III : Postes HTB.Section III : Postes HTB.
TITRE III : traction électrique (Ouvrages de contact et rails de roulement)
capo Chapitre Ier : Généralités.Chapitre Ier : Généralités.
capo Chapitre II : Dispositions applicables à tous les types de traction électriqueChapitre II : Dispositions applicables à tous les types de traction électrique
sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.
sezione Section II : Fils de contact et ouvrages d'alimentation accrochés aux supports de ces fils.Section II : Fils de contact et ouvrages d'alimentation accrochés aux supports de ces fils.
sezione Section III : Barres et rails de contact.Section III : Barres et rails de contact.
sezione Section IV : Rails de roulement et autres conducteurs de retour.Section IV : Rails de roulement et autres conducteurs de retour.
sezione Section V : Installation d'alimentation des trolleybus.Section V : Installation d'alimentation des trolleybus.
capo Chapitre III : Dispositions applicables à la traction électrique par courant continu Rails de roulement et conducteurs de retour.Chapitre III : Dispositions applicables à la traction électrique par courant continu Rails de roulement et conducteurs de retour.
capo Chapitre IV : Dispositions applicables à la traction électrique par courant alternatif.Chapitre IV : Dispositions applicables à la traction électrique par courant alternatif.
TITRE IV : MODALITÉS D'APPLICATION DE L'ARRÊTÉ.