Titre TITRE III : traction électrique (Ouvrages de contact et rails de roulement)›Chapitre Chapitre II : Dispositions applicables à tous les types de traction électrique›Sect. Section IV : Rails de roulement et autres conducteurs de retour.
Art. 88
100 / 118En vigueur depuis le 12 déc. 2002 jusqu'au 1 janv. 2999
(Reporté à l'article 90, § 1er.)
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000005631045#art-88