Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 1 sept. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe 1 de l'arrêté du 7 janvier 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat professionnel est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000047589560#art-1