Titre Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CANDIDATS ÉTRANGERS NOMMÉS ÉLÈVES
Art. 59
93 / 97En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 24 novembre 2001 , Sct. Titre Ier : Conditions à remplir par les candidats. Formation d'inscription., , , , , , Sct. Titre II : Modalités d'admission des élèves étrangers par la première voie du concours., , , , , , , -1, -2, -3, -4, Sct. Titre III : Modalités d'admission des élèves étrangers par la seconde voie du concours., , , , , -1, , , , , , , , -1, -2, -3, -4, -5, -6, -7, -8, Sct. Titre IV : Admission., , , , , -1, , , -1, , , A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 18 mars 1999 , , , , , , , , , -1, , , , , A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 26 janvier 2001 , , , , , , , , , , , , -1, , , Sct. Annexes, Art. Annexe I A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 2001 , Art. Annexe I, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AU CONCOURS (Jury, correcteurs, examinateurs, commissions) , , , , , , , , , , , , Sct. TITRE II : PROGRAMME, DEROULEMENT ET CORRECTION DES EPREUVES , , Sct. Chapitre Ier : Epreuves écrites, , , , , Sct. Chapitre II : Admissibilité, , , , , Sct. Chapitre III : Epreuves orales, , , , , , , , Sct. Chapitre IV : Epreuves d'éducation physique et sportives, , Sct. Chapitre V : Dispositions diverses, , , Sct. TITRE III : FRAUDE, ELIMINATION, EXCLUSION, , , , Sct. TITRE IV : SANCTION DES EPREUVES, , , , , , , A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 26 novembre 2001 , , , , , , , , , , , , -1, , , , A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 27 novembre 2001 , , , , , , , , -1, , , A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 20 juin 2013 , , , , , , , A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 21 septembre 2016 , , , , , , , , , , ,
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Prolegi/LEGITEXT000033475057#art-59