Arrêté du 18 août 1955 relatif au freinage des véhicules automobiles
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Arrêté du 18 août 1955 relatif au freinage des véhicules automobiles
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Titre Ier : Dispositions applicables aux véhicules automobiles (y compris les trolleybus), remorques, semi-remorques, véhicules articulés et ensembles de véhicules
paragrafo Paragraphe 1er : Véhicules automobiles.Paragraphe 1er : Véhicules automobiles.
paragrafo Paragraphe 2 : Remorques.Paragraphe 2 : Remorques.
paragrafo Paragraphe 3 : Semi-remorques.Paragraphe 3 : Semi-remorques.
paragrafo Paragraphe 4 : Véhicules articulés.Paragraphe 4 : Véhicules articulés.
paragrafo Paragraphe 5 : Ensembles de véhicules comprenant un tracteur ou un véhicule articulé suivi d'une ou plusieurs remorques ou semi-remorques.Paragraphe 5 : Ensembles de véhicules comprenant un tracteur ou un véhicule articulé suivi d'une ou plusieurs remorques ou semi-remorques.
paragrafo Paragraphe 6 : Conditions d'attelage de certaines remorques.Paragraphe 6 : Conditions d'attelage de certaines remorques.
paragrafo Paragraphe 7 : Contrôle du freinage lors des visites techniques effectuées en application des articles R. 118, R. 118-1, R. 119 et du second alinéa de l'article R. 119-1 du code de la route.Paragraphe 7 : Contrôle du freinage lors des visites techniques effectuées en application des articles R. 118, R. 118-1, R. 119 et du second alinéa de l'article R. 119-1 du code de la route.
paragrafo Paragraphe 7 : Contrôle du freinage lors des visites techniques effectuées en application des articles R. 323-23, R. 323-25 et R. 323-26 du code de la route.Paragraphe 7 : Contrôle du freinage lors des visites techniques effectuées en application des articles R. 323-23, R. 323-25 et R. 323-26 du code de la route.
Titre II : Dispositions applicables aux véhicules automoteurs à usage agricole et de travaux publics, aux remorques, semi-remorques et appareils attelés à ces véhicules
Titre III : Dispositions spéciales applicables aux motocyclettes, vélomoteurs, tricycles et quadricycles à moteur et à leurs remorques
Titre III : Dispositions applicables aux machines agricoles automotrices réceptionnées pour une vitesse maximale de 40 km/h
Titre III bis : Dispositions applicables aux véhicules agricoles remorqués réceptionnés pour une vitesse maximale de 40 km/h.
Titre IV : Dispositions transitoires et diverses. – Délais d’application
sezione AnnexesAnnexes