Arrêté du 18 juillet 2001 relatif aux taximètres en service
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Titre Ier : Généralités.
Titre II : Vérification de l'installation.
Titre III : Contrôle en service.
Titre IV : Vérification primitive des instruments réparés.
Titre V : Obligations des détenteurs.
Titre VI : Dispositions diverses et transitoires.
sezione CONTENU DU CARNET MÉTROLOGIQUECONTENU DU CARNET MÉTROLOGIQUE