Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 1 sept. 2017 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe II de l'arrêté du 1er juillet 2009 susvisé portant la liste des spécialités du baccalauréat professionnel qui relèvent de chaque champ professionnel est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000035284426#art-1