Chapitre Chapitre II : Dispositions complétant les cas d'équivalence du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Art. 8
8 / 10En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 25 février 1988 Art. 4 bis A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 25 février 1988 Art. 4 bis A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 25 février 1988 Art. 4 ter A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 25 février 1988 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 25 février 1988 , , Art. 4 bis,
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Prolegi/LEGITEXT000032307964#art-8