Chapitre Chapitre IX :
Art. 40
40 / 46En vigueur depuis le 27 oct. 2017 jusqu'au 1 janv. 2999
La maquette du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale figurant en annexe de l'arrêté du 31 mars 2011 susvisé est abrogée. La maquette du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale annexée au présent arrêté se substitue à la maquette du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale annexée à l'arrêté du 21 avril 2017 susvisé.
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Prolegi/LEGITEXT000035880881#art-40