Arrêté du 19 décembre 1958 relatif à l'aménagement des véhicules automobiles.
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Titre Ier : Aménagement extérieur des véhicules automobiles du titre II du code de la route et de leurs remorques.
Titre II : Aménagement intérieur des véhicules du titre II du code de la route.
Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES POUR CERTAINS VÉHICULES D'INTERVENTION
Titre III : Dispositions transitoires et diverses, délais d'application.
Titre IV : Dispositions transitoires et diverses, délais d'application.