Art. 1
1 / 8En vigueur depuis le 30 déc. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " industries céramiques " sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté. Sa présentation synthétique est définie en annexe I du présent arrêt.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000046832754#art-1