Arrêté du 19 juin 1969 relatif aux obligations de service du personnel particulier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires.
ARRETE

Arrêté du 19 juin 1969 relatif aux obligations de service du personnel particulier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires.

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I. - Organisation des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
II - Obligations de service du personnel Section I : Personnel à plein temps
II - Obligations de service du personnel Section II : Personnel à temps partiel
II - Obligations de service du personnel Section III : Obligations particulières
III - Dispositions spéciales