Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 1 juil. 2026
Le calendrier modifié des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026, détaillé à l'annexe 1 (1) du présent arrêté, est approuvé.
Cette annexe 1 se substitue à l'annexe 1 de l'arrêté du 26 novembre 2025 susvisé.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 novembre 2025
Art. Annexe 1
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Prolegi/JORFTEXT000054310918#art-1