Art. 2
2 / 12En vigueur depuis le 14 juin 2009 jusqu'au 1 janv. 2999
Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de cette spécialité du baccalauréat professionnel sont définis en annexe I a et I b du présent arrêté. Les unités constitutives du référentiel de certification de la spécialité « métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie », du baccalauréat professionnel sont définies en annexe II a du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000020739691#art-2