Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 1 sept. 2020 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme d'enseignement d'histoire-géographie pour les classes de seconde, première et terminale conduisant au baccalauréat général, option internationale, est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000041933136#art-1