Art. 1
1 / 5En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 décembre 1956 Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 décembre 1956 Art. 10.1, Art. 10.2, Art. 11 A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 décembre 1956 Art. 11-1, Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 décembre 1956 Art. 9 A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 décembre 1956 Art. 9-2, Sct. CHAPITRE V : Carnet de saut., Sct. CHAPITRE VI : Exécution. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 décembre 1956 Art. 10
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Prolegi/LEGITEXT000033042195#art-1