Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 16 août 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole est actualisée afin d'inclure, au titre du classement temporaire (d), les variétés suivantes : Variété Organisme qualifié Autorisé par arrêté du Durée de l'expérimentation Kersus (*) VCR France 10 ans Volturnis (*) VCR France 10 ans UD.109-033 (*) VCR France 10 ans UD.156-537 (*) VCR France 10 ans La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole sur l'ensemble du territoire métropolitain (a) est actualisée afin d'inclure les variétés suivantes : Dénomination Couleur de la baie Synonyme(s) Chardonnay rose Rose Gouveio Blanche Calys Noire Cette liste est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-cdf8a27d-4521-47d1-aeb2-a88f3c6f54f4.
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Prolegi/LEGITEXT000050100138#art-1