Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 15 juil. 2011 jusqu'au 1 janv. 2999
Le référentiel de diplôme de la spécialité « productions aquacoles » est fixé dans l'annexe du présent arrêté.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000024362401#art-1