Arrêté du 1er juillet 2016 portant répartition des contingents annuels de chevaliers, officiers et commandeurs dans l'ordre des Palmes académiques

ARRETE

Arrêté du 1er juillet 2016 portant répartition des contingents annuels de chevaliers, officiers et commandeurs dans l'ordre des Palmes académiques

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Chapitre Ier : Promotion du 1er janvier

Chapitre II : Promotion du 14 juillet

Chapitre III : Contingent du ministre de l'éducation nationale

Chapitre IV : Dispositions diverses et finales

sezione AnnexesAnnexes