Art. 2
2 / 11En vigueur depuis le 14 avr. 2017 jusqu'au 1 janv. 2999
Les unités constitutives du référentiel de certification de la spécialité Métiers de la piscine de brevet professionnel sont définies en annexe I au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000034417781#art-2